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1. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   est la période comprise entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. La capture accessoire de toute autre ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. except in accordance with Specific ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ... Prohibition of Directed Fishery on Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 for the ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ... New Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1996/97 Season Area:  Subarea ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ... Limitation of the Total Catch of Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1991/92 ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... Prohibition of Directed Fishing for Lepidonotothen squamifrons in Statistical Division 58.4.4 (Ob ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

    , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... Notification that Members are considering initiating a new fishery Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 21-01 (2016)

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