Résultats de la recherche

1. Rapports de pêcherie 2005

   îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6) APPENDICE L Rapport de pêcherie ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... ., 20 tonnes d'autres espèces SSRU I – 0 tonne pour toutes les espèces. Nonobstant ce qui précède ... à 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... espèces SSRU H – 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU ... de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

7. Rapports de pêcherie 2007

   : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6) APPENDICE ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   °00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30'S 13°00 ... est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017. Capture accessoire 5. La capture ... 'S 01°00'E 55°00'S 01°00'E 55°00'S 02°00'E 55°30'S 02°00'E 55°30'S 04°00'E 56°30'S 04°00'E 56°30 ... 'S 03°00'E 53°30'S 03°00'E 53°30'S 02°00'E 54°00'S 02°00'E Coordonnées du bloc de recherche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

9. Rapports de réunions (2013) – Achat des rapports sur support papier

   -1496144096 Rapport de la première réunion d'intersession du Comité Scientifique 978-1497585638 (Russian ...

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10. f-cc-xxxi-a6.pdf

    ... auraient été capturées. 2.20 Le secrétariat avise le SCIC que l’une des causes pourrait en être les 12 heures ... La Nouvelle-Zélande (CCAMLR-XXXI/BG/28 Rév. 1) et le Royaume-Uni (CCAMLR- XXXI/BG/30) ont soumis des rapports ... dans les pêcheries de krill, renforcerait le système pour qu’il couvre 80% des navires et modifierait la fréquence ... . » 3.20 Certains Membres notent que tout examen futur de la mesure proposée bénéficierait d’exemples application/pdf attached to:SCIC-12

    Meeting Report : SCIC-12

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