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1. f-cc-sm-i.pdf

   ... , conformement & 1'Article VII, 2(d) de la Convention, a notifie le Gouvernement ~epositaire de la base ... ont ete communiquees aux membres par le Depositaire. 4. L'Article VII, 2(d) specifie application/pdf attached to:CCAMLR-SM-I

   Meeting Report : CCAMLR-SM-I

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ... , à moins de 80 m d'intervalle6. 5. Pendant la pose des palangres la nuit, seules les lumières du navire ... à 40 m d'intervalle sont généralement configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

3. Dates importantes

   des réunions de la CCAMLR et dates limites d'inscription, de soumission de documents, de paiement ...

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4. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 3. La pêche cesse si la capture accessoire ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder 80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

5. Rapports de pêcherie 2014

   Les rapports de pêcheries de 2014 ne sont actuellement accessibles qu'aux Membres ...

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6. Nous contacter

   , Tasmania, Australie E-mail: Type de soutien ou d'informations Addresse électronique Informations ...

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7. Jours fériés à la CCAMLR

   férié 2 janvier Jour de remplacement du jour de l'an 26 janvier Australia Day (fête nationale) 13 ...

   Page : Site Section: The Organisation

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ... , à moins de 80 m d'intervalle6. 5. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... sont généralement configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

9. Déplacements des navires

   Afin d'améliorer encore le respect des mesures de conservation, les Membres sont tenus ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

    , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ...

    Conservation Measure : 21-01 (2019)

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