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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... °20'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 30 ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2010 au 30 novembre 2011 à moins que la limite ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)

   délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur nord ... ), et d’autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... est ouverte du 1 er décembre 2011 au 30 novembre 2012 à moins que la limite totale de la capture ...

   Conservation Measure : 41-03 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur ... nord), et d'autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20 ... 'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009 à moins que la limite ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur ... nord), et d'autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20 ... 'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010 à moins que la limite ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

5. Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 90th Meeting of the Inter-American Tropical Tuna Commission (IATTC) (La Jolla, USA, 27 June to 1 July 2016)

   Author(s):  CCAMLR Observer (USA) Title:  Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 90th ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/BG/31 : Auteur(s): CCAMLR Observer (USA)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

   délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur nord ... ), et d'autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... est ouverte du 1 er décembre 2012 au 30 novembre 2013 à moins que la limite totale de la capture ...

   Conservation Measure : 41-03 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

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