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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   illicite, non déclarée et non réglementée (pêche IUU) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

3. Annonce – Secrétaire exécutif

   exécutif en place avant son entrée en fonction le 20 avril 2018. Complément d'information Pour obtenir ... le 5 avril 2018, date à laquelle il passera une période de transition de deux semaines auprès du secrétaire ...

   Document : Site Section: The Organisation

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

5. Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. des sous-zones 88.1 et 88.2

   grandes profondeurs, jusqu'en 2003/04 où la pêche était moins profonde qu'en 2002/03 (WG-FSA-04/20 ... du sud étant fermées pour cause de glaces, la pêcherie a en fait fermé à la mi-mars 2004 (WG-FSA-04/20 ... de la mer de Ross (WG-FSA-04/20, 04/25, 04/28 Rév. 1, 04/34, 04/84 Rév. 1 et 04/89). TOT 88.1, 88.2 ... Le document WG-FSA-04/20 présente la composition en âges de la capture commerciale. Ces trois dernières ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1989/90 ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... DES CAPTURES DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1989/90 Cette Mesure de conservation ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m ; b) cette vitesse minimale ... que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR et la vitesse à laquelle ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   : a) en mesurant la vitesse d'immersion en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface ... en tant que moyenne du temps que met la palangre à couler de la surface (0 m) à 15 m pour les TDR ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   toutes Saison à compter de 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

    Saisons de fermeture pendant la saison 1989/90 dans la sous-zone statistique 48.3 ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... DES CAPTURES DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 POUR LA SAISON 1989/90 Cette Mesure de conservation ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

    Conservation Measure : 15/VIII (1989)

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