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Resolution Resolution 30/XXVIII (2009)
text 30/XXVIII Résolution 30/XXVIII ... sur les ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'article II de la Convention, qui prévoit entre ... scientifique Integrating 30/XXVIII Climate and Ecosystem Dynamics ou le programme Southern Ocean ...
Resolution : 30/XXVIII (2009)
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Resolution Resolution 20/XXII (2003)
text 20/XXII Résolution 20/XXII Normes ... of 60°S and adjacent to the Antarctic continent Adopted at meeting: CCAMLR-XXII Period in Force ...
Resolution : 20/XXII (2003)
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Resolution Resolution 1/IV (1985)
Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...
Resolution : 1/IV (1985)
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Resolution Resolution 2/IV (1985)
Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...
Resolution : 2/IV (1985)
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Resolution Resolution 28/XXVII (2008)
des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... doivent s'appliquer aux navires couverts par l'article 3 de la Convention internationale de l'OMI ... de l'article II.3 de la Convention). Elles ne remplacent pas les dispositions de la Convention ... pour l'Antarctique en vertu de l'article 13(3) qui a été adopté dans la Résolution 3(2006) de la RCTA ...
Resolution : 28/XXVII (2008)
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Resolution Resolution 5/VIII (1989)
parvenus au Secretaire executif indiqueront que 90% de la capture totale admise a et6 effectuee ... par cette technique pourrait causer une mortalit6 accidentelle importante d'oiseaux rnarins. 1 30. A cet effet ...
Resolution : 5/VIII (1989)
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Resolution Resolution 6/VIII (1989)
de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ... dans ce domaine. 136. La Commission accepta le rapport du Comite et les documents et les articles exiges ...
Resolution : 6/VIII (1989)
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Resolution Resolution 9/XI (1992)
. 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ...
Resolution : 9/XI (1992)
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Resolution Resolution 34/XXX (2011)
un accord proposé sur le Protocole de Torremolinos, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes ...
Resolution : 34/XXX (2011)
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Resolution Resolution 34/XXXI (2012)
, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...
Resolution : 34/XXXI (2012)