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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   . 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent être testées ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   de pêche a été remplacé par un autre navire conformément au paragraphe 11 de la mesure de conservation 21 ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   en danger la vie des oiseaux concernés. 11. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   par la mesure de conservation 91BIV. 11. Les navires de pêche prenant part à l'expérimentation ne dépendent ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   et déclarées conformément au système international d'observation scientifique. 11. Le nombre et le poids total ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

6. Statut du Personnel

   de service ....................................................... 91 Article 1.11 – Fonctions supérieures ... Article 1.13 – Congé pour motifs personnels ............................................ 94 Article 1.14 ... sur le travail équitable (Part 2-2, Division 11, Fair Work Act 2009 as amended) b) indemnités de licenciement ... conformément à la législation sur le travail équitable (Part 2-2, Division 11, Fair Work Act 2009 as amended ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1992/93

   au permis indiqué au paragraphe 11. 11. Chaque partie contractante doit, le cas échéant, délivrer ... de l'archipel et se trouve à 60°59'14"S, 55O23'WW (les coordonnées correspondant au point le plus élevé ... n'a éti5 effectuée sur les communautés littorales. 4. Oiseaux et otaries. 11 semblerait que sept espbces ...

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8. Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)

   dans les mesures de conservation 32-11, 32-12 et 32-10 reste en vigueur. ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94

   /X ....................................................................................... Câbles de contrôle des filets Mesure de conservation 3 11X Notification qu'un Membre envisage la mise ... ....................... .. ................................................................... Mesure de conservation 631x11 .................... ......... Restriction de l'emploi des courroies ... d'emballage en plastique .. Mesure de conservation 641x11 ....................... L'application des mesures ... ............................................................................................... Pêcheries exploratoires Mesure de conservation 661x11 Limite de la capture totale de Charnpsocephalus ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

    se sont précédemment déroulées. 11. Les traits de recherche seront effectués avec des filets à necton ...

    Conservation Measure : 51-04 (2008)

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