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  1. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

    et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir du 1 5 décembre 1 993 ... de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir du 15 décembre 1993. MESURE ...

    Conservation Measure : 69/XII (1993)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

    MESURE DE CONSERVATION 65/X11'.2 Pêcheries exploratoires ... de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari ... jours stipulé dans la Mesure de conservation 5 11XI est applicable pendant la saison 1993194, à partir ...

    Conservation Measure : 65/XII (1993)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 70/XII (1993)

    et biologiques décrit dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir ... dans la Mesure de conservation 711x11 est applicable pendant la saison 1993194, à partir du 15 décembre 1993 ...

    Conservation Measure : 70/XII (1993)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

    citées dans la Mesure de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture ... et d'effort de pêche par période de cinq jours stipulé dans la Mesure de conservation 5 11XI est applicable ...

    Conservation Measure : 66/XII (1993)

  5. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

    (paragraphe 8.14), CCAMLR-XVIII (paragraphe 8.25), CCAMLR-XXV (paragraphe 12.73) et CCAMLR-XXVI (paragraphes ...

    Document : Site Section: Publications

  6. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

    MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ...

    Conservation Measure : 78/XIV (1995)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

    , dans la mesure du possible, selon les modalités définies à l'annexe 9 11A. 7. Aux fins de la mise ... par période de dix jours, établi dans la mesure de conservation 611x11, est applicable. 8. Les données ...

    Conservation Measure : 91/XIV (1995)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

    périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

    Conservation Measure : 51/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ...

    Conservation Measure : 90/XV (1996)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

    de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi dans la mesure de conservation 611x11 ... et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 511x11 est applicable ...

    Conservation Measure : 79/XIII (1994)

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