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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2007)

   /B. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 42-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2008)

   /B. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 42-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)

   /B. Les données à échelle précise seront soumises par trait. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2014)

   /B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2015)

   /B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

   /B. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)

   /B. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2018)

   /B. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   /B. Les données à échelle précise sont déclarées par pose. 11. Pour les besoins de l'annexe 42-02 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

    de pêche dans les pêcheries exploratoires. 11. Les demandes de participation aux pêcheries exploratoires ...

    Conservation Measure : 21-02 (2004)

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