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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 11. Les demandes ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   . Toute autre méthode de capture des crabes (chalut de fond, par exemple) est interdite. 11. Seule ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires. 11 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   : biologiques 11. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

5. Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus spp. sous-zone 48.2

   de la probabilité d'occurrence de lieux de pêche adaptés (modèles d'occupation des sites). 11. Un navire ...

   Document : Site Section: Publications

6. Règlement intérieur de la Commission

   (paragraphes 13.10 et 13.11) ; amendé lors de CCAMLR-40 (paragraphe 5.3). 2 Article VII(3) de la Convention ... qui entrent en fonction immédiatement après leur élection. Règle 11 Le président a les responsabilités ... ne s'y oppose. 6 Amendé lors de CCAMLR-XIII (paragraphe 13.11). Règlement de la Commission 46 Règle ... . Partie I Représentation Règle 11F Règle 2 Règle 3 Partie II Prise de décisions Règle 4 Règle ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   est interdit dans cette pêcherie. 11. Il est interdit à tous les navires de rejeter en mer des huiles ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   . La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 11. Le plan de collecte ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   au système international d'observation scientifique est exigée. 11. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

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