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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   exploitées, dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité de conséquences fâcheuses ; iv ... 2 7 de l'annexe 24-01/A de la mesure de conserva- tion 24-01 ; iv) s'engager, dans sa proposition, à mettre ... de conservation pertinentes ; iv) s'assurer que tous les navires embarquent un observateur scientifique ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   de pêche et de recherche pour qu'il soit examiné par le Comité scientifique et la Commission; iv ... ; iv) des détails sur les espèces dépendantes et voisines et sur la probabilité qu'elles ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv) la capture ... , ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv ... et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   5, appendice H, supplément E, paragraphe 4); et iv) toutes les données précisées au paragraphe ... ) fréquences de longueurs par chalutage des espèces communes; iv) sexe et état des gonades des espèces communes ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   par une autorité de l'État du port. iv) Exportation : Tout transport d'une capture, brute ou après traitement ... ou du permis délivré au navire, le cas échéant ; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus débarquée ... et/ou divisions statistiques ; iv) déclare à l'État du pavillon du navire, par le moyen électronique le plus ... que le responsable du SDC pour l'État du pavillon aura validé les informations spécifiées dans le paragraphe A4 iv ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   de conséquences fâcheuses ; iv) une évaluation des échelles temporelles nécessaires pour déterminer la réaction ... ; iv) s'engager, dans sa proposition, à mettre en œuvre tout Plan de collecte des données élaboré ... de telle sorte qu'ils soient conformes à toutes les mesures de conservation pertinentes ; iv) s'assurer ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   , dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité de conséquences fâcheuses ; iv) une évaluation ... ; iv) s'engager, dans sa proposition, à mettre en œuvre tout Plan de collecte des données élaboré ... de telle sorte qu'ils soient conformes à toutes les mesures de conservation pertinentes ; 21-02 iv ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   et de la probabilité de conséquences fâcheuses ; iv) une évaluation des échelles temporelles nécessaires ... au secrétariat au plus tard le 1er juin ne seront examinés ni par le WG-SAM ni par le Comité scientifique ; iv ... de telle sorte qu'ils puissent respecter toutes les mesures de conservation pertinentes. iv) s'assurer ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

    les précautions raisonnables aient été prises pour empêcher cette perte ; ou iv) au rejet en mer d'engins ... un maillage de 25 mm ; iii) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses) ; iv ...

    Conservation Measure : 26-01 (2019)

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