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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   de la mesure de conservation 10-06) ; ou iv) n'a pas produit, quand il y était tenu en vertu de la mesure ... sur celui-ci et que le nouveau propriétaire n'a pas été impliqué dans la pêche INN ; ou iv ... et, le cas échéant, les anciens armateurs, y compris les propriétaires à titre bénéficiaire ; iv ... leur entrée dans le port ; iv) l'affrètement d'un navire inscrit sur la Liste des navires INN-PNC ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   de pêche et de recherches pour qu'il soit examiné par le Comité scientifique et la Commission; iv) avant ... du stock; iv) des détails sur les espèces dépendantes et voisines et la probabilité qu'elles ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   n'a été effectuée ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et de toutes les espèces des captures accessoires ... et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et de toutes les espèces des captures accessoires doit ... capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs scientifiques ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et de toutes les espèces des captures accessoires doit ... et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   de conséquences fâcheuses; iv) une évaluation des échelles temporelles nécessaires pour déterminer la réponse ... spécifiées par le Plan de collecte des données; iv) si les données spécifiées dans le Plan de collecte ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

   , dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité de conséquences fâcheuses ; iv) une évaluation ... à la CCAMLR (à la date convenue) les données spécifiées par le Plan de collecte des données ; iv) si ...

   Conservation Measure : 21-02 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   , même si aucune capture n'a été effectuée ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et de toutes ... et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   capture n'a été effectuée ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et de toutes les espèces ... et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

    , dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité de conséquences fâcheuses ; iv) une évaluation ... à la CCAMLR (à la date convenue) les données spécifiées par le Plan de collecte des données ; iv) si ...

    Conservation Measure : 21-02 (2006)

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