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Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)
et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv) la capture de Dissostichus ... , ou tués doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent ... de latitude 52°40'S et du méridien de longitude 76°E; iv) ensuite au nord, le long du méridien jusqu'à ...
Conservation Measure : 176/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)
au minimum 20 traits dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii) à iv); ii ... -XI, annexe 5, appendice H, supplément E, paragraphe 4); et iv) toutes les données précisées ... par espèce; iii) fréquences de longueurs par chalutage des espèces communes; iv) sexe et état des gonades ...
Conservation Measure : 212/XIX (2000)
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... des banderoles dont la longueur ne correspondait pas à la longueur minimale spécifiée ; iv) l’Austral Leader ... l'application de la réglementation (Communauté européenne, CCAMLR-XXVIII/46) ; iv) une proposition d’adoption
application/pdf attached to:SCIC-09
Meeting Report : SCIC-09
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15
superba .............. 105 (iv) MESURE DE CONSERVATION 23-07 (2012) Système de déclaration journalière ... ns po rta nt d es re ss ou rc es m ar in es v iv an te s d e l'A nt ar ct iq ue ... ns po rta nt d es re ss ou rc es m ar in es v iv an te s d e l'A nt ar ct iq ue ... n de s t ra ns bo rd em en ts d an s la z on e de la C on ve nt io n D iv er se s D iv er ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)
jusqu'à la fin du virage de toutes les palangres ; iv) les informations sur la capture et l'effort ... ; iv) sexe et état des gonades des espèces communes ; v) régime alimentaire et degré de vacuité ... et temps d'immersion ; iii) nombre et espèce des poissons perdus en surface ; iv) nombre d'hameçons posés ... ) doivent être mesurés et échantillonnés au hasard pour des études biologiques (paragraphes 2 iv) à vi ...
Conservation Measure : 41-01 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)
jusqu'à la fin du virage de toutes les palangres ; iv) les informations sur la capture et l'effort ... communes ; iv) sexe et état des gonades des espèces communes ; v) régime alimentaire et degré de vacuité ... et temps d'immersion ; iii) nombre et espèce des poissons perdus en surface ; iv) nombre d'hameçons posés ... et échantillonnés au hasard pour des études biologiques (paragraphes 2 iv) à vi) de l'annexe 41-01 ...
Conservation Measure : 41-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)
, le cas échéant; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus débarquée ou transbordée, par type ... la capture a été effectuée dans une ZEE ou en haute mer; et iv) le capitaine communique à l'État ... de libre échange; et iv) si la capture est divisée au débarquement, le capitaine ou le représentant ... d'importation; iii) indiquer son nom et son adresse, puis signer le certificat; et iv) faire apposer ...
Conservation Measure : 10-05 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)
; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus débarquée ou transbordée, par type de produit ... dans chaque sous-zone ou division statistique; et iv) le capitaine du navire communique à l'État ... de capture de Dissostichus; et iv) si la capture est divisée au débarquement, le capitaine ... de capture de Dissostichus ses propres nom et adresse, puis signe le certificat; et iv) l'exportateur ...
Conservation Measure : 170/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)
du début du filage jusqu'à la fin du virage de toutes les palangres ; iv) les informations sur la capture ... ) fréquences de longueurs par pose des espèces communes ; iv) sexe et état des gonades des espèces communes ... des poissons perdus en surface ; iv) nombre d'hameçons posés ; v) type d'appât ; vi) succès de l'appâtage ... pour des études biologiques (paragraphes 2 iv) à vi) de l'annexe 41-01/A). 6. Dans toutes les autres ...
Conservation Measure : 41-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)
de la licence ou du permis délivré au navire, le cas échéant; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus ... a été effectuée dans une ZEE ou en haute mer; iv) le capitaine communique à l'État du pavillon du navire ... de débarquement ou dans la zone de libre échange; iv) si la capture est divisée au débarquement, le capitaine ... d'importation; iii) indiquer son nom et son adresse, puis signer le certificat; iv) faire apposer ...
Conservation Measure : 10-05 (2004)