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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   ou du permis délivré au navire, le cas échéant; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus débarquée ... a été effectuée dans une ZEE ou en haute mer; iv) le capitaine communique à l'État du pavillon du navire ... de débarquement ou dans la zone de libre échange; iv) si la capture est divisée au débarquement, le capitaine ... d'importation; iii) indiquer son nom et son adresse, puis signer le certificat; iv) faire apposer ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv ... et relâchés, ou tués doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs scientifiques à bord de chaque ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   union douanière, de tout autre État membre de cette union. iv) Importation : L'entrée physique ... de la licence ou du permis délivré au navire, le cas échéant ; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus ... et si la capture a été effectuée dans une ZEE ou en haute mer ; iv) le capitaine communique ... qui reçoit la capture au port de débarquement ou dans la zone de libre-échange ; iv) si la capture ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   de la CCAMLR; ou iv) utilisent des engins interdits, en violation des mesures de conservation applicables ... précédente; iii) l'armateur et, le cas échéant, les anciens armateurs de l'année civile précédente; iv ... de contrôle sur celui-ci et que le nouveau propriétaire n'a pas été impliqué dans la pêche IUU; ou iv ... ou au réapprovisionnement de navires inscrits sur la Liste des navires IUU; iv) les navires cités sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé ... pavillon (le cas échéant)6 ; iv) l'indicatif d'appel radio international ; v) les moyens ... du capitaine et, le cas échéant, du capitaine de pêche ; iii) la ou les méthode(s) de pêche ; iv) le barrot ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé ... pavillon (le cas échéant)6 ; iv) l'indicatif d'appel radio international ; v) les moyens ... ) la ou les méthode(s) de pêche ; iv) le barrot (m) ; v) la jauge brute ; vi) l'effectif normal de l'équipage ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   conformément aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire, si possible, ainsi ... (le cas échéant) 7 ; iv) l'indicatif d'appel radio international ; v) les nom et adresse ... , du capitaine de pêche ; iii) la ou les méthode(s) de pêche ; iv) le barrot (m) ; v) la jauge brute ; vi ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   aux conditions de la CCAMLR ; iv) déclaration par le navire, si possible, ainsi qu'il est stipulé ... , les espèces visées et les engins utilisés ; iii) l'ancien pavillon (le cas échéant)6 ; iv) l'indicatif ... et, le cas échéant, du capitaine de pêche ; iii) le barrot (m) ; iv) la jauge brute ; v) l'effectif ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   communes; iv) régime alimentaire et degré de vacuité de l'estomac; v) écailles et/ou otolithes en vue ... ; iv) succès de l'appâtage (%); v) type d'hameçon; vi) heure de la pose et de la remontée et temps ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

    un maillage de 25 mm; iv) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses ... au paragraphe 2 iv) de la mesure de conservation 21-02. ...

    Conservation Measure : 41-10 (2002)

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