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1. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   un maillage de 25 mm; iv) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses ... au paragraphe 2 iv) de la mesure de conservation 65/XII. ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

2. Accord avec la CPPCO

   assessments. (iv) Cooperating, where appropriate, on conservation measures for stocks and species of mutual ... . (iv) Consistent with each Commission rules of procedure and financial rules, reciprocal participation ...

   Document : Site Section: The Organisation

3. f-sc-xxiv-a5-appO.pdf

   ... sera maintenu en 2005/06 ; 486 iv) la division 58.5.1, classifiée comme une région à haut risque ... vivants de la capture accessoire et pour y faire figurer les définitions s'y rapportant ; iv application/pdf attached to:WG-IMAF-05 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-05 ad hoc

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2018/19

   ct an te s à l' ég ar d de la d él iv ra nc e de li ce nc es a ux n av ire ... d es re ss ou rc es m ar in es v iv an te s d e l'A nt ar ct iq ue To ut es p êc he rie ... ne d e la C on ve nt io n D iv er se s p êc he rie s 10 -1 0 (2 01 8) Pr oc éd ur e C C A M LR ... al es r el at iv es à la p êc he N ot ifi ca tio ns 21 -0 1 (2 01 6) 1, 2 N ot ifi ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   s'il lui en a été délivré un; iii) le numéro de la licence ou du permis délivré au navire; iv) le poids de chaque espèce ... capturée dans chaque sous-zone ou division statistique; et iv) le capitaine du navire communique ... de capture de Dissostichus; et iv) si la capture est divisée au débarquement, le capitaine ... le certificat; et iv) l'exportateur fait apposer sur le certificat de capture de Dissostichus la signature ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   de la surface (0 m) à 15 m; et b) en fixant la vitesse minimale d'immersion à 0,3 m/s; iv) au cas où ... sur la palangre en une pose ou d'une pose à l'autre; iv) calculera une vitesse d'immersion pour chaque TDR ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   ° de longitude avant d'avoir achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus ... est d'une durée minimale de 24 heures; iv) les navires sont tenus de cesser la pêche dans un secteur avant ... ; et iv) pour s'engager dans la phase 3, le navire retourne aux trois secteurs dont il a provoqué ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   de conséquences fâcheuses ; iv) une évaluation des échelles temporelles nécessaires pour déterminer la réaction ... de conservation 24-01 ; iv) s'engager, dans sa proposition, à mettre en œuvre tout Plan de collecte des données ... qu'ils soient conformes à toutes les mesures de conservation pertinentes ; iv) s'assurer que tous les navires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   union douanière, de tout autre Etat membre de cette union. iv) Importation : L'entrée physique ... ou du permis délivré au navire, le cas échéant ; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus débarquée ... et si la capture a été effectuée dans une ZEE ou en haute mer ; iv) le capitaine communique ... ; iv) si la capture est divisée au débarquement, le capitaine ou le représentant habilité présente ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    par une autorité de l'État du port. iv) Exportation : Tout transport d'une capture, brute ou après traitement ... délivré au navire, le cas échéant ; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus débarquée ... et/ou divisions statistiques ; iv) déclare à l'État du pavillon du navire, par le moyen électronique le plus ... que le responsable du SDC pour l'État du pavillon aura validé les informations spécifiées dans le paragraphe A4 iv ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

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