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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   sur les VME. iv) S'agissant des navires et de la configuration des engins de pêche les concernant ... ; iv) cessent leurs activités dans la pêcherie de fond concernée si les données réclamées ... de la CCAMLR sur les engins de pêche. iv) Estimation de l'indice de l'empreinte écologique (km2 par unité ... de pêche (effort prévu en unités employées sous iv) – total des km de ligne-mère, par ex.). 3. Mesures ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   pertinente, pour prévenir les impacts négatifs significatifs sur les VME. iv) S'agissant des navires ... ; iv) cessent leurs activités dans la pêcherie de fond concernée si les données réclamées ... ://www.ccamlr.org/node/77366 22-06 iv) Estimation de l'indice de l'empreinte écologique (km2 par unité ... de pêche (effort prévu en unités employées sous iv) – total des km de ligne-mère, par ex.). 3. Mesures ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   pertinente, pour prévenir les impacts négatifs significatifs sur les VME. iv) S'agissant des navires ... ; iv) cessent leurs activités dans la pêcherie de fond concernée si les données réclamées ... /77366 https://www.ccamlr.org/node/77366 22-06 iv) Estimation de l'indice de l'empreinte écologique ... de pêche (effort prévu en unités employées sous iv) – total des km de ligne-mère, par ex.). 3. Mesures ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   de la licence ou du permis délivré au navire, selon le cas; iv) le poids de chaque espèce de Dissostichus ... dans chaque sous-zone ou division statistique, et iv) le capitaine du navire communique à l'État du pavillon ... ; et iv) si la capture est divisée au débarquement, le capitaine doit présenter une copie du certificat ... de Dissostichus ses propres nom et adresse, puis signe le certificat; et iv) l'exportateur fait valider ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et des espèces des captures accessoires doit être ... capturés et relâchés ou tués est déclaré par espèce; iv) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   ; iv) la capture de Dissostichus eleginoides et des espèces des captures accessoires doit être ... et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le (les) observateur ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   à travers un maillage de 25 mm; iv) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs ... de la côte des îles Balleny. 1 Ayant été notifiés au secrétariat conformément au paragraphe 2 iv ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   à travers un maillage de 25 mm; iv) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs ... de la côte des îles Balleny. 1 Ayant été notifiés au secrétariat conformément au paragraphe 2 iv ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001

   ont été adoptées. Par exemple, la mesure de conservation 3/IV indique qu'il s'agit de la troisième mesure ... 3/IV Interdiction de pêche dirigée sur Notothenia rossii autour de la Géorgie du Sud (sous-zone ... /A ......................................................................... 58 (iv) MESURE DE CONSERVATION 208/XIX Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus ... s co nt ra ct an te s de d él iv re r un e lic en ce au x na vi re ...

   Document : Site Section: Publications

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

    , dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité de conséquences fâcheuses ; iv) une évaluation ... /A de la mesure de conservation 24-01. iv) s’engager, dans sa proposition, à mettre en œuvre tout Plan ... biologiques et autres données utiles ; iv) soumettre chaque année à la CCAMLR (avant la date convenue ...

    Conservation Measure : 21-02 (2011)

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