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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17

   .......................... 132 (iv) MESURE DE CONSERVATION 24-04 (2016) Établissement pour une durée limitée de zones ... 6) 1, 2 O bl ig at io ns d es P ar tie s c on tra ct an te s à l' ég ar d de la d él iv ra ... e tra ns po rta nt d es re ss ou rc es m ar in es v iv an te s d e l'A nt ar ct iq ... n D iv er se s D iv er se s p êc he rie s To ut es sa is on s 10 -1 0 (2 01 6) Pr oc éd ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14

   .......... 102 (iv) MESURE DE CONSERVATION 23-07 (2012) Système de déclaration journalière de capture ... d es n av ire s d e pê ch e tra ns po rta nt d es re ss ou rc es m ar in es v iv an ... n D iv er se s D iv er se s p êc he rie s To ut es sa is on s 10 -1 0 (2 01 2) Pr oc éd ... es p êc he rie s To ut es sa is on s Q U E ST IO N S G É N É R A L E S R E L A T IV ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13

   .......... 99 (iv) MESURE DE CONSERVATION 23-07 (2012) Système de déclaration journalière de capture ... n de s t ra ns bo rd em en ts d an s la z on e de la C on ve nt io n D iv er ... se s D iv er se s p êc he rie s To ut es sa is on s 10 -1 0 (2 01 2) Pr oc éd ur ... s c on tra ct an te s à l' ég ar d de la d él iv ra nc e de li ce nc es a ux n av ire ...

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4. Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux

   en œuvre efficace et le respect des mesures de conservation et de gestion ; iv) examine et analyse ... et le secrétariat. iv) Les groupes de travail se réuniront d'ordinaire avant la réunion annuelle de la Commission ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   jusqu'à la fin du virage de toutes les palangres; iv) les informations sur la capture et l'effort ... de longueurs par pose des espèces communes; iv) sexe et état des gonades des espèces communes; v) régime ... des poissons perdus en surface; iv) nombre d'hameçons posés; v) type d'appât; vi) succès de l'appâtage ... du même passage dans une SSRU que la première et la deuxième série. iv) Une fois les 20 traits de recherche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   par le navire des données de capture conformément aux conditions de la CCAMLR ; iv) la déclaration ... ) l'ancien pavillon (le cas échéant)5 ; iv) l'indicatif d'appel radio international ; v) les nom ... et, le cas échéant, du capitaine de pêche ; iii) la ou les méthode(s) de pêche ; iv) le barrot ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

   de latitude 52°40'S et du méridien de longitude 76°E; iv) ensuite au nord, le long du méridien jusqu'à ... la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv) la capture de Champsocephalus ... et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le (les) observateur ...

   Conservation Measure : 220/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   de la géodésique jusqu'à l'intersection du parallèle de latitude 52°40'S et du méridien de longitude 76°E; iv ... de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée; iv) la capture de Champsocephalus gunnari et de toutes ... capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le (les) observateur(s) scientifique ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

   du parallèle de latitude 52°40'S et du méridien de longitude 76°E ; iv) ensuite au nord, le long ... ; iv) la capture de Champsocephalus gunnari et de toutes les espèces des captures accessoires doit ... ; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données ...

   Conservation Measure : 42-02 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

    de latitude 52°40'S et du méridien de longitude 76°E ; iv) ensuite au nord, le long du méridien jusqu’à ... ; iv) la capture de Champsocephalus gunnari et de toutes les espèces des captures accessoires doit ... capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs scientifiques ...

    Conservation Measure : 42-02 (2011)

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