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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2006/07 ... de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins ... DE CONSERVATION 52-01 (2006) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2006/07 ... Espèce crabe Zone 48.3 Saison 2006/07 Engin casier La Commission adopte, par le présent acte ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2006/07. 5. Seule la capture ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

   (TAC 1) du système de déclaration des données par période de 10 jours, aux termes de la mesure ...

   Conservation Measure : 145/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   par seconde. S'il se produit une capture accidentelle totale de dix (10) oiseaux 62 ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ... à la palangre, le nombre d'hameçons doit également être déclaré. 10 ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1992/93

   au règlement présenté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP inclus il l'annexe ... serait poursuivi pendant au moins 10 ans (au-delà de l'an 2000). 4. Les scientifiques américains ont entrepris ... au cap Shineff, dans me Livingston (07Gorman, 1961). Les premiers colons sont probablement venus ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2017)

   ne dépassera pas 3,2 tonnes pour les raies et 10,1 tonnes pour Macrourus spp. 8. La capture accessoire ... des captures accidentelles 10. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4, sera menée conformément ...

   Conservation Measure : 41-03 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2018)

   ne dépassera pas 3,2 tonnes pour les raies et 10,1 tonnes pour Macrourus spp. 8. La capture accessoire ... des captures accidentelles 10. La pêche, dans la sous-zone statistique 48.4, sera menée conformément ...

   Conservation Measure : 41-03 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

    pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks de poissons puisse en disposer. 10. Le casier ...

    Conservation Measure : 215/XIX (2000)

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