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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   précise que possible, sans toutefois dépasser 1" de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   , pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche. RESOLUTION 10/XII ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   , à savoir : du 1 er au 5 ème jour, du 6 ème au 10 ème jour, du 11 ème au 15 ème jour, du 16 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   méthode destinée à capturer les crabes est interdite (chalut de fond par exemple). 10. Seule la capture ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   de poissons puisse en disposer. 10. Le casier à crabes est le seul engin de pêche autorisé. Toute autre ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

9. Statut du Personnel

   – Recrutement et nomination ................................................. 90 Article 1.10 – Cessation ... aux intérêts de la Commission. 1.2.10 Les employés ne doivent à aucun moment signer un contrat ou un accord ... . Article 1.10 – Cessation de service 1.10.1 Les membres du personnel peuvent démissionner à tout moment ... employés aux grades M1 et M2 : huit semaines. 1.10.2 En cas de cessation de service avec le Secrétariat ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

    de dix jours ...................................................................... 10 MESURE ... RÉSOLUTION 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur ... Toutes les pêcheries Indéterminée Rés. 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant ... 121/XVI10 Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise applicable ...

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