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1. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP faisant l'objet d'une mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   1 à 3) sont encouragés à se servir des dispositifs BED pendant la remontée des palangres. 10. Il convient ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   1 à 3) sont encouragés à se servir des dispositifs BED pendant la remontée des palangres. 10. Il convient ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   la remontée des palangres. 10. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

   , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ... : du jour 1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Document : Site Section: Publications

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   jours ............................ .. .............................................................. 10 ... . 7/IX Rés. 10/XII Mesure de conservation Titre Emploi et élimination des courroies d'emballage ... se présentant en premier N" 29/XV4 102/XV 10l/XV Mesure de conservation Titre Réduction ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   présenté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP faisant l'objet d'une mesure ... des stations scientifiques ou autres installations les plus proches 1.10 l'emplacement des zones ou sites ... de niveau 2.1.9 Date de la préparation de la carte 2.1.10 Créateur de la carte 2.1.11 Date de la collecte ... électrique, câbles 2.4.8 Antennes 2.4.9 Dépôts de carburant 2.4.10 Réservoirs d'eau et tuyaux 2.4.11 ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   civil sera divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 ...

   Document : Site Section: Publications

10. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet, dans la ZEE française (sous-zone 58.6)

    étaient disponibles. TOP 58.6 5 5. Capture accessoire 5.1 Prélèvements (capture accessoire) 10 ... .............................................................. 7 7. Contrôles de l'exploitation pendant la saison 2005/06 et avis pour 2006/07 ....... 8 7.1 Mesures ... qui ont observé 24,3% des hameçons posés. Cet effort d'observation se poursuivra au même niveau en 2006/07 ... de l'exploitation pendant la saison 2005/06 et avis pour 2006/07 7.1 Mesures de conservation 17. Diverses ...

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