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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... du 15 au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être à bord ... , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre, à moins que la limite ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

2. Écosystèmes marins vulnérables (VME)

   L'identification des impacts négatifs et des menaces pesant sur les VME (entre autres ... Commission 11.27–11.38, 12.18, 12.28 5.9–5.20, 13.40–13.46 5.4–5.30, 13.11–13.12 5.3–5.1, 8.26–8.3.5, 12.17 ...

   Page : Site Section: Science

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... autoplombées pendant la journée si, avant l'entrée en vigueur de leur licence et avant d'entrer dans la zone ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

4. Règlement Financier

   2.1 L'année financière est la période de 12 mois comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre ... par des membres de la Commission ou jugés nécessaires ou souhaitables par le secrétaire exécutif. La forme ... , et sous la même forme que le projet de budget, il prépare et présente à tous les membres de la Commission ... à effectuer des virements de crédits entre articles à concurrence de 10 pour cent. Le président du Comité ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente mesure de conservation, ou de toute autre ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... de la CCAMLR. La Partie contractante exige des navires qui veulent entrer dans ses ports de fournir ... pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente mesure de conservation, ou de toute autre ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... de la CCAMLR. La Partie contractante exige des navires qui veulent entrer dans ses ports de fournir ... pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente mesure de conservation, ou de toute autre ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... de la CCAMLR. La Partie contractante exige des navires qui veulent entrer dans ses ports de fournir ... de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente mesure de conservation, ou de toute autre ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... de la CCAMLR. La Partie contractante exige des navires qui veulent entrer dans ses ports de fournir ... de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente mesure de conservation, ou de toute autre ... qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent les informations demandées dans le modèle de tableau ... de la CCAMLR. La Partie contractante exige des navires qui veulent entrer dans ses ports de fournir ... pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

    que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui de la remontée de la palangre, ne doivent ... en acier massif ne sont pas constitués de maillons d'une chaîne. Ils doivent être fabriqués de forme ...

    Conservation Measure : 25-02 (2014)

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