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1. Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 30/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   de pêche 2051/52. 21. Les conditions visées au paragraphe 8 expirent 30 ans après l'entrée en vigueur ... de l'échange d'informations entre la CCAMLR et la réunion consultative au Traité sur l'Antarctique, 91-05 ... tout en continuant d'autoriser la pêche dans certains secteurs des AMP, Rappelant que la CCAMLR forme ... laquelle, dès l'entrée en vigueur de l'AMP, la Commission, sur l'avis du Comité scientifique ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5 ... pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre le début de la pose et le début du relevé; ii ... ) les navires ne sont pas autorisés à pêcher en dehors de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par douze ... d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre le début de la pose et le début du relevé ... ; ii) les navires ne sont pas autorisés à pêcher en dehors de la zone formée par les rectangles ... ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... (en heures) de cette filière. Le temps d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... (en heures) de cette filière. Le temps d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... (en heures) de cette filière. Le temps d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... (en heures) de cette filière. Le temps d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... (en heures) de cette filière. Le temps d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

    , dans la totalité d'une zone formée par 12 rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Pour les besoins ... ) de cette filière. Le temps d'immersion pour chaque filière est le temps qui s'écoule entre le début de la pose ... et le début du relevé ; ii) les navires ne sont pas autorisés à pêcher en dehors de la zone formée ... ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers ...

    Conservation Measure : 52-02 (2007)

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