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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... °S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... . Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005, la longueur totale minimale légale sera de 240 mm. Saison ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   de Champsocephalus gunnari, la saison 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données sur la composition en longueurs ... , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... de pêche est remonté sur le navire. 8. Tout navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

3. La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique

   et décrit à gros traits les liens entre la Convention CAMLR et le Traité sur l' ... ENTRE LA CCAMLR ET LE TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE 9. Bien qu'elle ait pris forme sous les auspices ... sur l'Antarctique s'est soldée par l'entrée en vigueur, le 7 avril 1982, de la Convention CAMLR. La Convention ... . 2. Le rapport entre la Convention CAMLR et le Traité sur l'Antarctique et son Protocole relatif ... sur l'Antarctique. Il existe des liens solides entre le Traité sur l'Antarctique et la Convention CAMLR qui a émané ...

   Document : Site Section: The Organisation

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   /15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Capture accessoire ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... . ANNEXE 41-04/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 48.6_1 50°30'S 01°00'E 51°30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2013)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Capture accessoire 4. La capture ... par les coordonnées suivantes : Bloc de recherche 486_1 (SSRU A et G) ‒ coordonnées 50°30'S 01°00'E 51°30 ... 'S 01°00'E 51°30'S 03°00'E Bloc de recherche 486_1 (SSRU A et G) ‒ coordonnées (suite ... ) 52°00'S 03°00'E 52°00'S 05°00'E 51°30'S 05°00'E 51°30'S 06°00'E 50°00'S 06°00'E 50°00 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   des navires qu'ils notifient à l'avance leur entrée au port en utilisant le formulaire donné en annexe 10-03 ... . Le contrôle doit être effectué dans les 48 heures qui suivent l'entrée au port et le plus rapidement possible ... à la pêche INN ou qui n'auront pas transmis de déclaration, se verront refuser l'entrée au port, sauf en cas ... rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2015)

   , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016. Capture ... de poser ses palangres de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1 ... )2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... de recherche 48.6_1 50°30'S 01°00'E 51°30'S 01°00'E 51°30'S 03°00'E 52°00'S 03°00'E 52°00'S 05°00'E 51°30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017. Capture accessoire 5. La capture ... de nuit uniquement (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs ... 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... 'S 01°00'E 55°00'S 01°00'E 55°00'S 02°00'E 55°30'S 02°00'E 55°30'S 04°00'E 56°30'S 04°00'E 56°30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)

   de Dissostichus mawsoni de la sous-zone statistique 48.6, la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ... , entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-04 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2018)

    de Dissostichus mawsoni de la sous-zone statistique 48.6, la saison 2018/19 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2018 et le 30 novembre 2019. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ... , entre les crépuscules nautiques1)2. Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêcherie doit ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 41-04 (2018)

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