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1. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   s'effectuent leurs activités. e) Les contrôleurs jouissent du statut d'officier de bord lorsqu'ils ... sont habilités à monter à bord d'un navire de pêche ou de recherche halieutique dans la zone d'application ... que les contrôleurs à bord effectuent des activités de contrôle conformément à ce système ... également être placés à bord de navires, selon un programme de montée à bord et de descente du navire sujet ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   en danger ou en détresse à bord de ces navires. Les navires autorisés à entrer au port sont contrôlés ... ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) _____________________________________ Forme ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   -après. 3. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... d'opérations de pêche dans la zone de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port ... 4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   -après. 3. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... d'opérations de pêche dans la zone de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port ... au paragraphe 4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ... de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord en mer, et que des otaries continuent ... fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être conservés à bord du navire ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   à bord de leur navire de pêche transmet les données VMS à l'État du pavillon, conformément ... ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ne transmet pas les données VMS ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... notifient au secrétariat par courrier électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

    par la présente mesure de conservation s'assurent que l'ALC à bord de leur navire de pêche transmet les données ... à la même position géographique jusqu'à ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ... doivent être communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque ... , dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous-zones et les divisions ...

    Conservation Measure : 10-04 (2018)

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