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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui de la remontée de la palangre, ne doivent ... en acier massif ne sont pas constitués de maillons d'une chaîne. Ils doivent être fabriqués de forme ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   . Les rejets de déchets d'usine ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où les palangres ... doivent rester à bord du navire, un système doit être instauré pour garantir le retrait de tous ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé ... . Ils devraient être de forme hydrodynamique pour couler rapidement. 6 Reconnaissant que les palangres de type ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ... ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie. ANNEXE 21-03/A NOTIFICATION D'INTENTION ... , sur la base de la procédure établie dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... des informations sur les écarts importants entre les notifications et les captures réelles de la pêcherie de krill ... du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie. 2 Le compte rendu annuel ... dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange) et le matériau (p. ex ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 6. La capture autorisée ne peut être ... la saison 2000/01 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ... °S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

   2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins ... , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest ... a été déployé au point où il a été récupéré par le navire. Du 1er décembre 2003 au 30 avril 2004, la longueur ... totale minimale légale sera de 240 mm. Du 1er mai 2004 au 30 novembre 2004, la longueur de 240 mm ...

   Conservation Measure : 42-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2002 (période de reproduction). Limite de capture ... comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2002 est limitée à 1 389 tonnes. 4. Lorsque dans un trait ... de la sous-zone statistique 48.3, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 ... et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   (s) à bord de chaque navire collecte (collectent) les données requises pour remplir le formulaire C1 ... , doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent ... . 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ... de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... des informations sur les écarts importants entre les notifications et les captures réelles de la pêcherie de krill ... du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie. 2 Le compte rendu annuel ... dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange) et le matériau (p. ex ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

    , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012, à moins ... , à l’intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... dans la sous-zone statistique 58.5.2 pendant la saison 2011/12 est limitée à 0 tonne, avec une limite de 30 ... à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 42-02 (2011)

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