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  1. Resolution Resolution 22/xxiii (2004)

    , paragraphe 6.16; SC-CAMLR-XXI, paragraphes 5.30 à 5.34; CCAMLR-XXII, paragraphe 5.17; SC-CAMLR-XXII ... du Pacifique centre-ouest (WCPFC) La Convention portant création de la WCPFC est entrée en vigueur le 19 juin ...

    Resolution : 22/xxiii (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

    , qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les dé- lais précisés au paragraphe ...

    Conservation Measure : 23-01 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

    . 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

    Conservation Measure : 23-01 (2003)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

    , qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les délais précisés au paragraphe ...

    Conservation Measure : 23-01 (2004)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

    et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer le poids vif sera déclarée conformément ... de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après avoir ...

    Conservation Measure : 51-06 (2010)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

    directement au secrétariat, qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

    Conservation Measure : 23-01 (2016)

  7. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

    , au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ... à bord et d'inspecter les navires battant leur pavillon qui sont soupçonnés ou pris en flagrant délit ...

    Resolution : 32/XXIX (2010)

  8. Affiche sur le rejet des hameçons

    Slide 1 Conservez tous les hameçons à bord ...

    Document : Site Section: Publications

  9. Resolution Resolution 34/XXX (2011)

    23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention, encourage ...

    Resolution : 34/XXX (2011)

  10. Resolution Resolution 34/XXXI (2012)

    dans les pêcheries de haute latitude et la résolution 23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche ...

    Resolution : 34/XXXI (2012)

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