Résultats de la recherche
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Resolution Resolution 22/xxiii (2004)
, paragraphe 6.16; SC-CAMLR-XXI, paragraphes 5.30 à 5.34; CCAMLR-XXII, paragraphe 5.17; SC-CAMLR-XXII ... du Pacifique centre-ouest (WCPFC) La Convention portant création de la WCPFC est entrée en vigueur le 19 juin ...
Resolution : 22/xxiii (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)
, qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les dé- lais précisés au paragraphe ...
Conservation Measure : 23-01 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)
. 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...
Conservation Measure : 23-01 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)
, qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les délais précisés au paragraphe ...
Conservation Measure : 23-01 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)
et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer le poids vif sera déclarée conformément ... de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après avoir ...
Conservation Measure : 51-06 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)
directement au secrétariat, qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...
Conservation Measure : 23-01 (2016)
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Resolution Resolution 32/XXIX (2010)
, au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ... à bord et d'inspecter les navires battant leur pavillon qui sont soupçonnés ou pris en flagrant délit ...
Resolution : 32/XXIX (2010)
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Affiche sur le rejet des hameçons
Slide 1 Conservez tous les hameçons à bord ...
Document : Site Section: Publications
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Resolution Resolution 34/XXX (2011)
23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention, encourage ...
Resolution : 34/XXX (2011)
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Resolution Resolution 34/XXXI (2012)
dans les pêcheries de haute latitude et la résolution 23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche ...
Resolution : 34/XXXI (2012)