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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   compte de l'adoption par la Commission d'une politique de renforcement de la coopération entre ... membre de cette union. v) Importation : L'entrée physique ou le transport d'une capture sur une partie ... contenues dans les CCD au moyen, entre autres, d'un VMS, pour les captures 1 effectuées en dehors ... dans la zone de la Convention, entre autres, en améliorant l'efficacité du SDC. B2. Le Fonds est réglementé ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   l'acquisition des données nécessaires à l'évaluation du potentiel halieutique, des relations écologiques entre ... du potentiel halieutique, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ... la notification avant d'entrer dans la pêcherie. 4 Cette date limite permet aux groupes de travail du Comité ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... ", dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds, les cheminées hydrothermales, les coraux ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

4. f-sc-vii-a8.pdf

   ... en collaboration entre dew pays ou plus. De telles tentatives reprgsentent m e tendance encourageante vers application/pdf attached to:WG-LTP-88

   Meeting Report : WG-LTP-88

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   contractante peut exiger une vérification supplémentaire des certificats de capture, au moyen, entre autres ... de Dissostichus, selon le cas, le numéro de la licence ou du permis délivré au navire. 30 170/XVIII A2 ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1" de longitude. v) Au cas ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de l'angle nord-est Latitude 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 54 00.0 ... S 54 00.0 S 54 30.0 S 54 30.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S Désignation des secteurs Al A2 ... A30 A3 1 A32 A33 A34 A35 A36 A37 A3 8 A39 A40 B 1 B2 B3 B4 B5 B6 B7 B8 B9 BI0 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

7. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

   de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ...

   Resolution : 6/VIII (1989)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   % des traits ou unités de traits 2 durant la période pendant laquelle un observateur se trouve à bord ... et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer le poids vif sera déclarée conformément ... total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   la forme prescrite et dans les délais visés au paragraphe 5 au secrétaire exécutif, i) celui-ci adresse ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

    ses déclarations directement au secrétariat, ne transmet pas sa déclaration journalière sous la forme prescrite ...

    Conservation Measure : 23-07 (2016)

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