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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

    entre le 1er décembre 2009 et le 31 août 2010. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 41-09 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

    , la saison de pêche 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 31 août 2006 ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-10 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

    de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er ... navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 41-09 (2011)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

    . de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 41-09 (2012)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

    . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2005)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

    . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 41-09 (2006)

  7. f-cc-iii-anE.pdf

    ... 6tait due au fait que le fonctionnaire charge des affairesscientifiques n16tait pas entr6 en fonction ... budg6taires entre eux et de cr6diter leur compte les int6rGts accumul6s et l'imposition du personneldownload attachment application/pdf attached to:SCAF-84

    Meeting Report : SCAF-84

  8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

    des ressources marines vivantes de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres ... , le terme "écosystèmes marins vulnérables", dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 4. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités ...

    Conservation Measure : 22-06 (2007)

  9. Liste du personnel

    recherche, suivi et conformité Claire van Werven Partage ses tâches entre les équipes FMC et Science afin ...

    Page : Site Section: The Organisation

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    de la coopération entre la CCAMLR et les Parties non contractantes, Invitant les Parties non contractantes dont ... union douanière, de tout autre État membre de cette union. iv) Importation : L'entrée physique ... des certificats de capture par les États du pavillon au moyen, entre autres, d'un VMS, pour les captures1 ... de la Convention, entre autres, en améliorant l'efficacité du SDC. B2. Le Fonds est réglementé ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

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