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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2010)

   . À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La limite ... de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6 est fixée, pour la saison ... de pêche de 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Capture ... accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6 ... et le 30 novembre 2007. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ... est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... sont remplies1. 6. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois (3) oiseaux de mer pendant ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2002)

   à pêcher par pays. Limite de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp ... , la pêcherie en question fermerait. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ... est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle ... est d'au moins 0,3 m/s. Tout navire causant une capture accidentelle totale de trois (3) oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 41-04 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2003)

   de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6 ... où l'une des deux limites serait atteinte, la pêcherie en question fermerait. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ... . Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 41-04 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

   est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus ... de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Capture ... accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure ... de conservation 33-03. Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-04 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

   de conservation 23-06 sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré ... de conservation 21-03. Il est conseillé de déclarer l'estimation du poids vif total de krill capturé mais non ... et, pour les captures accessoires de poissons, de procéder à un échantillonnage selon les instructions du carnet ...

   Conservation Measure : 51-06 (2016)

7. Candidats internationaux – Informations générales sur les postes proposés

   les dégâts que pourrait occasionner la hausse des captures de krill non réglementées dans l'océan Austral ... des captures (SDC), et • surveille le respect des mesures de conservation et autres décisions de la Commission ...

   Document : Site Section: The Organisation

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

   comporter des détails sur le type et la quantité des captures et/ou autres marchandises, telles ...

   Conservation Measure : 10-09 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   . La notification devra également comporter des détails sur le type et la quantité des captures et/ou autres ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIII (1994)

    pour s'assurer que les oiseaux capturés vivants au cours des opérations de pêche à la palangre sont relâchés ...

    Conservation Measure : 29/XIII (1994)

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