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1. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   La présente mesure de conservation a été adoptée en vertu de la Mesure de conservation 7lV : 1. La capture ... des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise provenant des pêcheries ... ou de mammifères marins de chaque espèce capturés et relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

   , est limitée à 50 tonnes par espèce. Les captures de cette pêcherie sont exclusivement réalisées ... entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... dans lequel la capture accessoire dépasse 5%, pendant une période d'au moins cinq jours? 4. Le système ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours, fixé par la mesure de conservation 6i ...

   Conservation Measure : 89/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   contrôles portent, entre autres, sur les registres du navire, carnets de pêche, engins de pêche, captures ... de la CCAMLR, à moins que le navire n'établisse que le poisson a été capturé soit en dehors de la zone ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

4. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

   , qui compromettent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non ...

   Resolution : 19/XXI (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)

   des avis rendus par le Comité scientifique. 4 Les captures accessoires de Notothenia rossii ...

   Conservation Measure : 32-02 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   Limitation de la capture totale d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... MESURE DE CONSERVATION 531x1 Limite de la capture totale ... de la réunion de la Commission en 1993. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1992193 ... ne doit pas excéder 245 000 tonnes dans la sous-zone statistique 48.3. 3. De plus, la capture totale ... . 4. Dans la sous-zone 48.3, la pêcherie d'Electrona carlsbergi doit fermer si la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   Limite de la capture totale de Notothenia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 (bancs Ob ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... (bancs Ob et Lena) pour les saisons 1992f93 et 1993194 1. La capture totale de Notothenia squamjFons ... pouvant être capturées sur le banc Lena et de 435 tonnes sur le banc Ob. 2. La période de deux ans ... de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   déclarés. La capture de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 11 ... que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées, quel que soit le nombre de chalutages effectués ... nationale. 3. La limite préventive de capture de Dissostichus spp. de cette pêcherie exploratoire ... à la palangre est fixée à 250 tonnes pour le banc Elan. 4. Les captures accessoires de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2012)

   par le Comité scientifique. 4 Les captures accessoires de Notothenia rossii dans les pêcheries dirigées ...

   Conservation Measure : 32-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2004)

    par pays. Limite de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous ... °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire dans cette pêcherie est réglementée conformément à la mesure de conservation 33-03 ... . Réduction de la capture accidentelle 5. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ...

    Conservation Measure : 41-04 (2004)

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