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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... de ce que des navires menant des activités dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation ... activité susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation ...

    Conservation Measure : 10-08 (2006)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... (2017) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux inacceptables ... de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier du soutien ...

    Conservation Measure : 10-08 (2017)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux ... dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier ...

    Conservation Measure : 10-08 (2009)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

    de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 118/XVII Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes ... , des mesures de conservation établies par la CCAMLR La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... de la Convention compromet l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Dans le cas d'activités ...

    Conservation Measure : 118/XVII (1998)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    de conservation – saison 2000/01 ... 193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

    Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... 147/XVII 148/XVII MESURE DE CONSERVATION 147 ... /XVIII1 Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... du certificat de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 170/XVIII, que la capture ... d'exploitation dans la zone de la Convention, qu'elles étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

  7. PROPOSITION DE MESURE DE CONSERVATION GENERALE POUR LA MISE EN OEUVRE D'AIRES MARINES PROTEGEES DANS LA ZONE DE LA CCAMLR D'ICI A 2012, ET DISPOSITIONS NECESSAIRES EN MATIERE DE GESTION DANS LES MESURES DE CONSERVATION QUI GOUVERNERONT LES AMP A L'AVENIR

    ; la «  Proposition de mesure de conservation générale pour la mise en œuvre ... ;re de gestion dans les mesures de conservation qui gouverneront le RSAMPA à l'avenir ... générales (telle que la mesure de conservation 41-01 Mesures générales ... de conservation générale pourrait servir de cadre pour les actions courantes et les critères ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXX/30 : Auteur(s): Delegation of Australia

  8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2017 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

    Conservation Measure : 24-01 (2017)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2019 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

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