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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-16 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-16 (2003 ... de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 32-16 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-10 (2002 ... à des fins scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable ...

   Conservation Measure : 32-10 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 2 9 / ~ ~ 1 ~ 1 ~ Réduction ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservations ... indépendamment des opérations de pêche commerciale et s'aligner sur l'esprit de la mesure de conservation 65/XII ... . APPENDICE À LA m S U R E DE CONSERVATION 29/XVI 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-15 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-15 (2003 ... scientifiques en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-15 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-13 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-13 (2003 ... en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-13 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-11 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-11 (2002)1,2 ... de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne ...

   Conservation Measure : 32-11 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-14 (2003 ... en vertu de la mesure de conservation 24-01. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ...

   Conservation Measure : 32-14 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 31-01 (1986)

   text 31-01 Mesure de conservation 31-01 ... de conservation adoptées par la Commission, celle- ci adoptera à sa réunion de 1987, pour les espèces dont ...

   Conservation Measure : 31-01 (1986)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

   text 22-01 Mesure de conservation 22-01 ... (1986) Réglementation concernant la mesure du maillage (La présente mesure de conservation complète ... la mesure de conservation 22-02) Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engin chalut Règlement ...

   Conservation Measure : 22-01 (1986)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIX (2000)

    29/XIX MESURE DE CONSERVATION 29/XIX1,2 Réduction ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation ... de conservation 65/XII. APPENDICE À LA MESURE DE CONSERVATION 29/XIX 1. La ligne de banderoles doit être ...

    Conservation Measure : 29/XIX (2000)

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