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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2014)1,2 ... dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives à de telles expériences ... de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons entiers ou autres ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. ANNEXE 25-02 ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2015)1,2 ... dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives à de telles expériences ... de la présente la mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend les poissons entiers ou autres ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. ANNEXE 25-02 ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   text 25-02 Mesure de conservation 25-02 (2018 ... de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation9. Les propositions complètes relatives ... de la présente mesure de conservation, par « rejets de la pêche », on entend des poissons entiers ou autres ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. Annexe 25-02 ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIII (1994)

   MESURE DE CONSERVATION 2 9 1 ~ 1 1 1 ~ 7 ~ Réduction ... les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectées3. A l'exception des eaux ...

   Conservation Measure : 29/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2003)1,2 ... ). APPENDICE À LA MESURE DE CONSERVATION 25-02 1. L'étendue aérienne de la ligne de banderoles, à savoir ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 30/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 73/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 73/XVII Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ...

   Conservation Measure : 73/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 72/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 72/XVII Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 ...

   Conservation Measure : 72/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2006)

   DE CONSERVATION 21-03 (2006)1,2 Notification d'intention de participation à la pêche au krill Espèces krill ...

   Conservation Measure : 21-03 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-03 (2003 ...

    Conservation Measure : 25-03 (2003)

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