Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2009)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2008)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2010)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... text 22-07 Mesure de conservation 22-07 ... (2013)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation ... de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière au filet ... maillant, par la mesure de conservation 22-04 en vigueur dans les secteurs de hautes mers de la zone ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   de conservation spécifiques – saison 2001/02 ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 218/XX1 Interdiction ... de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... spécifiques – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

   de conservation spécifiques – saison 2002/03 ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2002 ... de conservation spécifiques – saison 2002/03 Espèces légine Zones diverses Saisons 2002/03 Engins tous ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 32-09 (2002)

7. f-cc-xi-a4.pdf

   ... réduction des contributions des Membres à l’avenir. Le secrétaire exécutif a fait savoir aux participants ... . Toute réduction des postes de dépenses aurait pour résultat le ralentissement des progrès ... que de telles dispositions ne sont pas uniques et que bien d’autres organisations internationales prélèvent application/pdf attached to:SCAF-92

   Meeting Report : SCAF-92

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

10. General environmental protection during fishing

    General environmental protection during fishing ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXV/10 : Auteur(s): Secretariat

Pages