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  1. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

    par des mesures de conservation particulières ... MESURE DE CONSERVATION ~ L O / X V I Interdiction ... de conservation particulières La Commission, Désireuse de garantir la réglementation de la pêche dirigée ... que les mesures de conservation relatives à la réglementation de Dissostichus spp. sont convenues pour toutes ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 120/XVI (1997)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    de conservation – saison 2000/01 ... 193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2015)

    de conservation spécifiques – saison 2015/16 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2015 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La pêche dirigée ...

    Conservation Measure : 32-09 (2015)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2016)

    de conservation spécifiques – saison 2016/17 ... text 32-09 MESURE DE CONSERVATION 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2016/17 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2016/17 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 32-09 (2016)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2018)

    de conservation spécifiques – saison 2018/19 ... text 32-09 Mesure de conservation 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2018/19 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2018/19 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 32-09 (2018)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2010)

    de conservation spécifiques – saison 2010/11 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 32-09 (2010) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2010/11 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2010/11 ... Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ...

    Conservation Measure : 32-09 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2009)

    de conservation spécifiques – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 32-09 (2009) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2009/10 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2009/10 ... Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ...

    Conservation Measure : 32-09 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2008)

    de conservation spécifiques – saison 2008/09 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 32-09 (2008) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2008/09 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2008/09 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 32-09 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2011)

    de conservation spécifiques – saison 2011/12 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2011 ... de conservation spécifiques Ŕ saison 2011/12 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2011/12 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 32-09 (2011)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2012)

    de conservation spécifiques – saison 2012/13 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2012 ... de conservation spécifiques – saison 2012/13 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2012/13 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 32-09 (2012)

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