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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2003)

   de conservation spécifiques – saison 2003/04 ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2003 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 32-09 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2005)

   de conservation spécifiques – saison 2005/06 ... DE CONSERVATION 32-09 (2005) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2005/06 Espèces légine Zones 48.5 Saison 2005/06 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

   Conservation Measure : 32-09 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2006)

   de conservation spécifiques – saison 2006/07 ... DE CONSERVATION 32-09 (2006) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2006/07 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2006/07 Engins ... tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

   Conservation Measure : 32-09 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2007)

   de conservation spécifiques – saison 2007/08 ... DE CONSERVATION 32-09 (2007) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2007/08 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2007/08 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

   Conservation Measure : 32-09 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

   elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation ... DE CONSERVATION 149/XVII Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la saison 1998/99 sauf ... dans les cas où elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation La Commission ... et sous-zones statistiques de la zone de la Convention, et Notant que les mesures de conservation ... °E), adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 149/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2009)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2008)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2010)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... text 22-07 Mesure de conservation 22-07 ... (2013)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation ... de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière au filet ... maillant, par la mesure de conservation 22-04 en vigueur dans les secteurs de hautes mers de la zone ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

10. Data requirements for research fishing

    fishing for research purposes (i.e. research fishing): (1) research fishing conducted under Conservation ... -by-haul basis using the format used by research vessels (data form C4); and (2) research fishing ... haul-by-haul basis using the formats used during commercial fishing by vessels (data form C2) and ... reporting requirements for research fishing. A harmonised approach is proposed to WG-SAM for consideration ...

    Meeting Document : WG-SAM-12/07 : Auteur(s): Secretariat

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