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  1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2013)

    de conservation spécifiques – saison 2013/14 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2013 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La pêche dirigée ...

    Conservation Measure : 32-09 (2013)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2014)

    de conservation spécifiques – saison 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2014 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche dirigée ...

    Conservation Measure : 32-09 (2014)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2017)

    de conservation spécifiques – saison 2017/18 ... text 32-09 MESURE DE CONSERVATION 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2017/18 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2017/18 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 32-09 (2017)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2019)

    de conservation spécifiques – saison 2019/20 ... text 32-09 Mesure de conservation 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2019/20 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2019/20 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 32-09 (2019)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2004)

    de conservation spécifiques – saison 2004/05 ... untitled MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2004) Interdiction ... de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 32-09 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2003)

    de conservation spécifiques – saison 2003/04 ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2003 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 32-09 (2003)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2005)

    de conservation spécifiques – saison 2005/06 ... DE CONSERVATION 32-09 (2005) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2005/06 Espèces légine Zones 48.5 Saison 2005/06 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 32-09 (2005)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2006)

    de conservation spécifiques – saison 2006/07 ... DE CONSERVATION 32-09 (2006) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2006/07 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2006/07 Engins ... tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 32-09 (2006)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2007)

    de conservation spécifiques – saison 2007/08 ... DE CONSERVATION 32-09 (2007) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2007/08 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2007/08 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 32-09 (2007)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

    elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation ... DE CONSERVATION 149/XVII Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la saison 1998/99 sauf ... dans les cas où elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation La Commission ... et sous-zones statistiques de la zone de la Convention, et Notant que les mesures de conservation ... °E), adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 149/XVII (1998)

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