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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   de la quatrième réunion de la Commission, soit en 1985. Si une mesure de conservation est amendée elle conserve ... .. ... . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . .. . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 CCAMLR Barnd~r ie~ 01 the Slatittkal Reponlw Neb> In !ha Soulhsrn Ocean UOUm ... . 3. Par dérogation au paragraphe 1, les mailles mesurées ne doivent pas nécessairement être consécutives si ... 2, cette taille de mailles sera celle du filet. 2. Si le capitaine du navire conteste le maillage déterminé ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   la réunion annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante ... de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais supplémentaires ... le problème d'application ou le malentendu • Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever ... Ambiguïté ou malentendu sur l'obligation en question Si nécessaire, réviser la mesure de conservation ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante en vertu ... de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais supplémentaires ... le problème d'application ou le malentendu • Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever ... Ambiguïté ou malentendu sur l'obligation en question Si nécessaire, réviser la mesure de conservation ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante en vertu ... pourrait envisager de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie contractante demande des délais ... le problème d'application ou le malentendu • Si nécessaire, réviser la mesure de conservation pour lever ... Ambiguïté ou malentendu sur l'obligation en question Si nécessaire, réviser la mesure de conservation ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

5. Règlement intérieur de la Commission

   examine une question qui requiert une décision, il est précisé si une organisation d'intégration ... économique régionale participera à la prise de décision et, dans l'affirmative, si un de ses États membres ... économique régionale de son éventuelle participation à la prise de décision. Si une telle organisation ... est reportée à la prochaine réunion. ii) S'il n'y a aucun rejet et si aucun Membre ne demande de délai ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1995/96

   ~siuo3 ap aqslçs np alxa;[, 69 """"' ouria;[, ms sa^ sap la jjaqvs dv3 np uog3alo;rd r!~ y jgvla ... adoptés par le Comité scientifique et décrits à l'Annexe 64IA. c) Le bilan de toute opération de pêche ... , soit en 1985. Si une mesure de conservation est amendée elle conserve son chiffre arabe, mais le chiffre ... . 3. Par dérogation au paragraphe 1, les mailles mesurées ne doivent pas nécessairement être consécutives si ...

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7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

   qui entrent dans leurs ports avec une cargaison de Dissostichus spp. Le contrôle visera à établir que, si ... présumée, et, si nécessaire, d'appliquer les sanctions prévues par sa législation nationale ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in ...

   Conservation Measure : 10-03 (2002)

8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   lors de la quatrième réunion de la Commission, soit en 1985. Si une mesure de conservation ... consécutives si l'application du paragraphe 2 rend la chose impossible. 4. Les filets ne doivent être ... . 2. Si le capitaine du navire conteste le maillage déterminé conformément au paragraphe 1, cette mesure ... de banderoles devraient pouvoir atteindre la surface de l'eau et de temps à autre s'y enfoncer, si le bateau ...

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9. f-scaf-2021-rep.pdf

   ... le logo de la CCAMLR auprès de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. 6. En 2019 application/pdf attached to:SCAF-2021

   Meeting Report : SCAF-2021

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94

    à la Commission qui notifie les Membres immédiatement, conformément au formulaire décrit à l'Annexe 64IA ... pas nécessairement être consécutives si l'application du paragraphe 2 rend la chose impossible. 4. Les filets ... . 2. Si le capitaine du navire conteste le maillage déterminé conformément au paragraphe 1, cette mesure ... de banderoles devraient pouvoir atteindre la surface de l'eau et de temps à autre s'y enfoncer, si le bateau ...

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