Résultats de la recherche

1. Implementación de las medidas de conservación de la CCRVMA en Chile

   Author(s):  Delegación de Chile Title:  Implementación de las medidas de conservación de la CCRVMA ...

   Meeting Document : CCAMLR-XVIII/BG/27 : Auteur(s): Delegación de Chile

2. Instituto nacional de investigacion y desarrollo pesquero programa de observadores informe final de la marea

   pesquero programa de observadores informe final de la marea Approval:  Approved ... Author(s):  Delegación de Argentina Title:  Instituto nacional de investigacion y desarrollo ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XIV/BG/24 : Auteur(s): Delegación de Argentina

3. Instituto nacional de investigacion y desarrollo pesquero programa de observadores informe final de la marea

   pesquero programa de observadores informe final de la marea Approval:  Approved ... Author(s):  Delegación de Argentina Title:  Instituto nacional de investigacion y desarrollo ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XIV/BG/27 : Auteur(s): Delegación de Argentina

4. Informe sobre procesos judiciales sustanciados en Chile por infracciones a medidas de conservación de la CCRVMA (1992 a Septiembre de 1998)

   por infracciones a medidas de conservación de la CCRVMA (1992 a Septiembre de 1998) Approval ... Author(s):  Delegación de Chile Title:  Informe sobre procesos judiciales sustanciados en Chile ...

   Meeting Document : CCAMLR-XVII/BG/40 : Auteur(s): Delegación de Chile

5. Pêcheries de poisson des glaces

   suivant une campagne d'évaluation, si la taille du stock est estimée suffisante. Limites de capture ...

   Page : Site Section: Fisheries

6. Statut du Personnel

   : a) sans l'autorisation préalable écrite du secrétaire exécutif ; ou Statut du personnel 86 b) sauf si l'intérêt ... de décider si les frais de rapatriement, de cessation de service ou toute autre indemnité seront payés ... a) Si des jours fériés rémunérés tombent pendant un congé annuel (alinéa 1.13.6), et correspondent ... exécutif, si cette interruption ou décision résulte de la seule intention d'éviter des obligations liées ...

   Document : Site Section: Publications

7. REVISION DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ENCADRANT LA PECHE A LA LEGINE AFIN DE LIMITER LES PRISES ACCESSOIRES

   des bateaux. A l’avenir, si les méthodes d’atténuation des captures accessoires ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXX/BG/10 : Auteur(s): Delegation of France

8. Texte du Système d'Observation Scientifique Internationale de la CCAMLR

   pas de données ou de carnets de l'observateur d'un navire à un autre, sauf si un observateur n'est pas en mesure ... les opérations de pêche ; ii) lance immédiatement une opération de recherche et de sauvetage si l'observateur ... pertinent. Si le CCSM a été avisé par le personnel médical compétent que l'observateur souffre d'une grave ... ou le Membre hôte. 8. Si, après le débarquement d'un observateur d'un navire de pêche, le Membre désignant ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   par rapport à l'annexe 10-10/B et indiquer si d'autres mesures sont prévues. iv) Chaque Partie contractante ... la réunion annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante ... de conformité suggéré pour les Parties contractantes et des informations indiquant si d'autres mesures ... ; et d) des autres suites que la Commission pourrait envisager de donner, le cas échéant. iv) Si une Partie ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

10. Priorités des groupes de travail et des sous-groupes pour les 4 prochaines années

    . Il n'est pas nécessaire pour le WG-FSA de tenir une session de deux semaines tous les ans . Si ...

    Meeting Document : SC-CAMLR-XXXIV/14 : Auteur(s): Conveners of WG-EMM, WG-SAM, WG-FSA and SG-ASAM

Pages