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1. Soumission de documents aux réunions de la Commission

   exécutif déterminera si leur traduction est possible, en fonction des autres traductions à effectuer ...

   Page : Site Section: Meetings

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   de l'adoption. Si seul est mentionnée l'année d'adoption, cette mesure ou résolution n'était en vigueur ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   par rapport à l'annexe 10-10/B et indiquer si d'autres mesures sont prévues. iv) Chaque Partie contractante ... la réunion annuelle de la Commission. Si aucune réponse n'est reçue de la part d'une Partie contractante ... contractantes et des informations indiquant si d'autres mesures sont prévues. Les projets de rapports CCAMLR ... des capacités Résoudre le problème d'application ou le malentendu Si nécessaire, réviser la mesure ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... ou, si ledit État ou ladite zone de libre-échange fait partie d'une union douanière, de tout autre État ... ces espèces ont été capturées dans la zone de la Convention, si elles l'ont été conformément aux mesures ... ou transbordée, par type de produit, et a) par sous-zone ou division statistique de la CCAMLR, si la capture ... :  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

5. Publications

   qui doivent déterminer si les filets de poisson congelés sont ou non de la légine. La brochure Guide d' ...

   Page : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

   , la capture accessoire de poisson déclenchera la règle du déplacement si les captures de raies dépassent ... 5% de la capture de Dissostichus spp. en un trait ou une pose, ou si la capture de Macrourus spp. atteint 150 kg ... et dépasse 16% de la capture de Dissostichus spp. en un trait ou une pose. Si la règle du déplacement ... capturé dans le secteur nord de la sous-zone statistique 48.4 sera, si sa probabilité de survie ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2012/13 fishing ... season Area:  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force ...

   Conservation Measure : 41-03 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché ... géographique communiquée par l'ALC du navire au port. Si l'ALC d'un navire cesse de transmettre des données ... ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ne transmet pas les données VMS ... l'échec de transmission de ces données. Si le navire de pêche rentre au port après un échec ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché ... de pêche quitte la dernière position géographique communiquée par l'ALC du navire au port. Si l'ALC d'un ... à la même position géographique jusqu'à ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ... dans les deux mois suivant l'échec de transmission de ces données. Si le navire de pêche rentre au port après ... Period in Force:  2018- ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé sur leurs territoires ... ; • donner, si nécessaire, un accès d'utilisateur du e-SDC à d'autres personnes. iii) L'e-SDC ... relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2021 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

    contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché dans la zone de la Convention et importé ... ; • donner, si nécessaire, un accès d'utilisateur du e-SDC à d'autres personnes. iii) L'e-SDC ... relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange de débarquement ou, si ledit État ou ladite ... ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si par la suite ... :  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 10-05 (2017)

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