Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... une notification qui comporte les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ... ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ... de notification visés au paragraphe 10 sont versés au plus tard le 1er juillet, seront incluses dans le compte ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ... pour les notifications de projets de pêche désignés par les Membres. 10. Si un Membre proposant de participer ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action, conform6ment aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... , sera soumis au réglement pr6senté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès SI un site du CEMP inclus ... une brkve description des permis qui ont été issus par les parties. Lorsque les permis sont issus Li ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

8. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire Dissostichus spp. – division 58.4.1

   inscrits sur la liste des navires INN et un navire inconnu ont été observés en 2012 et trois navires ... inscrits sur la liste des navires INN ont été signalés tant en 2014 qu'en 2015. En 2014, un navire ... à l'appendice 1. Données biologiques 10. La collecte de données biologiques en vertu de la MC 23-05 ... . Les navires capturant plus de 10 tonnes de chaque espèce de Dissostichus sont tenus d'atteindre un taux ...

   Document : Site Section: Publications

9. PROPOSITION DE CAMPAGNE DE RECHERCHE FINANCEE PAR LA CCAMLR VISANT A SURVEILLER L'ABONDANCE DES PRE-RECRUES DE LEGINE ANTARCTIQUE DANS LE SECTEUR SUD DE LA MER DE ROSS

   ; scientifique, ayant reconnu qu'une série chronologique du recrutement issue d'une campagne d' ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXX/07 : Auteur(s): Delegation of New Zealand

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

    7 à 10 ci-après. 6. Les Parties contractants autoriseront les navires battant leur pavillon ... de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02. Évaluation de la pêche de fond 7. Toutes ... . Suivi et contrôle des activités de pêche de fond 10. Nonobstant les obligations des Membres aux termes ... de l'alinéa 10 iii) pour la dernière saison pendant laquelle des activités de pêche ont eu lieu, tant ...

    Conservation Measure : 22-06 (2007)

Pages