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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   n'a pas eu l'occasion de les examiner. 10. Un navire figurant sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu ... comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés ... de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient ... navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill ... de latitude et de longitude, dans les sous-zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient ... navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill ... de latitude et de longitude, dans les sous-zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   sur l'une des Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10-07 est interdit ... . Cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois ... , les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant de mener ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ... de la mesure de conservation 10-02, les navires battant son pavillon à participer aux activités de pêche ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   comporter les infor- mations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ... ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de con- servation 10-02, de soumettre tous les détails ... de la mesure de conservation 10-02, les navires battant son pavillon à participer aux activités de pêche ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient, dans la mesure ... scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure du possible ... par des navires de pêche », ou iv) « chalutages de recherche par des navires de pêche », dans la liste ... -zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte pour le plan iii) « transects acoustiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

   i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient, dans la mesure ... scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure du possible ... par des navires de pêche », ou iv) « chalutages de recherche par des navires de pêche », dans la liste ... -zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte pour le plan iii) « transects acoustiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

    contractantes opteraient pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... de pêche », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires ... de latitude et de longitude, dans les sous-zones ou divisions statistiques. 10. Si un navire opte ...

    Conservation Measure : 51-04 (2015)

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