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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... . 5. Nonobstant le paragraphe 4, les Membres sont habilités, aux termes de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

4. Procédure de candidature

   au secrétariat, parmi les candidatures reçues, le nom des 10 candidats qu'il préfère, par ordre de préférence ... . À la réception de la liste des préférences de tous les membres de la Commission, le président attribuera ... un ordre de priorité aux candidats en décernant 10 points pour la première préférence, 9 points ... pour la deuxième préférence et ainsi de suite. Le calendrier de ce processus est donné en supplément. Liste ...

   Document : Site Section: The Organisation

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

6. Contrôle des filets sur les navires norvégiens de pêche au krill, essais récents, et proposition d'amendement de la MC 25-03 visant à permettre la communication câblée entre les capteurs du chalut et le navire

   . Le vaste suivi des interactions avec les oiseaux rapporté par les observateurs semble indiquer ... . Les observateurs continuent de surveiller les interactions avec les oiseaux à bord des navires norvé ... au maximum les interactions avec les oiseaux de mer entraînant la mortalité ou des blessures ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-38/18 : Auteur(s): O.A. Bergstad

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... . 5. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) "suivi des prédateurs", dans la liste ... pour le plan ii) "campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique", dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche", dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   de la mesure de conservation 10-02 soient conscients de la position et du plan de gestion de toutes les ZSPA ... Annexe 91-02/A Liste des ZSPA et ZSGA avec éléments marins et situées dans la zone de la Convention1 ... , îles Shetland du Sud (sous-zone 48.1) 10) ZSPA 165, pointe Edmonson, mer de Ross (sous-zone 88.1 ... de l'île Anvers, archipel Palmer (sous-zone 48.1). 1 La présente liste ne comprend que les ZSPA et ZSGA ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

9. La règle de décision de la CCAMLR, ses qualités et ses faiblesses

   ;rant les futurs changements hypothétiques des interactions pêcherie - stock ... ;elle est robuste face aux changements des interactions pêcherie - stock. Toutefois, face à ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-38/15 : Auteur(s): Delegation of the United Kingdom

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... les 10 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche dans la SSRU ... au hasard des poissons. 1 Le secrétariat produira une liste de stations aléatoires pour chaque navire ...

    Conservation Measure : 41-01 (2008)

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