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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   , latitude 62°27'S, longitude 60°47'W, entre la baie Barclay et la baie Hero. L'île San Telmo est l'île ... . La limite sud est bordée d'une barrière de glace permanente située à l'extrémité la plus étroite du cap ... . Le cap est une plate-forme rocheuse située 46–83 m au-dessus du niveau de la mer recouverte de roches ... par les caractéristiques géographiques naturelles (littoral, plates-formes glaciaires) décrites dans la Section ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... _______________________________ ______________________________________________________________________ ______________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... .) ______________________________________ Forme de la maille (losange ou carré, par ex.) et maillage du cul de chalut (mm ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   d'entrée et de sortie de la zone de la Convention de la CCAMLR ... ______________________________ _____________________________________________________________________ _____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... .) _____________________________________ Forme de la maille (losange ou carré, par ex.) et maillage du cul de chalut (mm ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

4. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   s'effectuent leurs activités. e) Les contrôleurs jouissent du statut d'officier de bord lorsqu'ils ... sont habilités à monter à bord d'un navire de pêche ou de recherche halieutique dans la zone d'application ... que les contrôleurs à bord effectuent des activités de contrôle conformément à ce système ... également être placés à bord de navires, selon un programme de montée à bord et de descente du navire sujet ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   en danger ou en détresse à bord de ces navires. Les navires autorisés à entrer au port sont contrôlés ... ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   ), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) _____________________________________ Forme ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   -après. 3. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... d'opérations de pêche dans la zone de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port ... 4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

    -après. 3. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait ... d'opérations de pêche dans la zone de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port ... au paragraphe 4 entre dans un port d'une Partie contractante, il est contrôlé par les autorités compétentes ... aucune espèce de poisson soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord ...

    Conservation Measure : 10-07 (2008)

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