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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ... de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord en mer, et que des otaries continuent ... fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être conservés à bord du navire ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   à bord de leur navire de pêche transmet les données VMS à l'État du pavillon, conformément ... ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ne transmet pas les données VMS ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... notifient au secrétariat par courrier électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   par la présente mesure de conservation s'assurent que l'ALC à bord de leur navire de pêche transmet les données ... à la même position géographique jusqu'à ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ... doivent être communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque ... , dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous-zones et les divisions ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94

   ..................................................... Mesure de conservation 30 ... parallèles reliés par des bords intermédiaires en fuseau selon un rapport de convergence de 1 à 8 de chaque ... côté, soit seulement des bords convergents sous ce même rapport. Elles sont munies d'un orifice ... dynamomètre jusqu'à ce qu'elle soit arrêtée par la résistance de la maille contre les bords convergents ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu ... d'une Partie non contractante auquel il est fait référence au paragraphe 4 entre dans un port d'une ... soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 26-01 4. Tous les résidus en matière ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   ou aux personnes en danger ou en détresse à bord de ces navires. Les navires autorisés à entrer dans le port ... et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ... au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques6)7. Pendant la pose des palangres la nuit ... que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui de la remontée de la palangre, ne doivent ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

    les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent ...

    Conservation Measure : 26-01 (2018)

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