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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

   de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Chaque résolution est identifiée par un numéro attribué ... de la CCAMLR par les navires des Parties contractantes ................................. 30 (ii) MESURE ... 1 ............................................................................... 175 RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... ............. 178 DISPOSITIONS VISANT À FAVORISER LA COOPÉRATION ENTRE LA CCAMLR ET LES PARTIES NON ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   par les navires et coopération entre les parties contractantes ... par des bords intermédiaires en fuseau selon un rapport de convergence de 1 à 8 de chaque côté, soit seulement ... des bords convergents sous ce même rapport. Elles sont munies d'un orifice à l'extrémité la plus étroite ... ce qu'elle soit arrêtée par la résistance de la maille contre les bords convergents. ARTICLE 3 Sélection ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07

   dans sa catégorie ; l'année de l'adoption ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre ... de la CCAMLR par les navires des parties contractantes ................................ 30 MESURE ... RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ................. 177 ... .................................................................. 177 Dispositions visant à favoriser la coopération entre la CCAMLR et les Parties non ...

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4. Aires marines protégées (AMP)

   la pêche ni la recherche ni d'autres activités anthropiques; en fait, nombre d'entre elles ... ont ensuite été réunies sous la forme d'une proposition commune qui a été examinée lors d' ... est entré en vigueur le 1 er décembre 2017. L'AMPRMR a pour objectif de protéger les processus ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filets ... MESURE DE CONSERVATION 147/XVII Coopération entre les Parties contractantes pour veiller ... .................................. 30 MESURE DE CONSERVATION 153/XVII Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari ... Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires respectent les mesures ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

   de conservation de la CCAMLR par les navires, coopération entre les parties contractantes comprise ... /A ................................................................................ 30 Certificat de capture de Dissostichus ... visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires, coopération entre ... à la palangre dans 58.5.2 Dissostichus spp. Du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. Pêche au chalut Mesure ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

   de l’adoption ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Chaque ... . ............................ 25 Annexe 10-05/A ........................................................................... 30 ... 1 ............................................................................... 195 RESOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... de la CCAMLR ....... 201 RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ...

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8. Version préliminaire des mesures de conservation 2019/20 adoptées à la 38e réunion de la CCAMLR

   : i) de la possibilité qu'un navire se soit déjà vu refuser l'entrée ou l'utilisation d'un port en vertu de la présente ... 1 et 2, les Parties contractantes exigent des navires qui veulent entrer dans leurs ports qu'ils fournissent ... entrer dans ses ports de fournir les informations demandées à l'annexe 10-03/A au moins 48 heures ... les ports dans lesquels les navires de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Le système de numérotation ... , 58.4.1, 58.5.1, 58.5.2 (à l'est de 79°20’E) Dissostichus spp. Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... les espèces sauf Dissostichus eleginoides et Champsocephalus gunnari Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... décembre 2002 au 30 novembre 2003. Légine 41-01 (2002)1,2,3 Mesures générales applicables ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

    ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Le système de numérotation ... à la palangre : 1er mai au 31 août 2004+* Pêche au casier : 1er décembre 2003 au 30 novembre 2004* 41-03 ... exploratoire à la palangre Du 1er décembre 2003 au 30 novembre 2004* 41-06 (2003) Limitation ... au chalut : du 1er décembre 2003 au 30 novembre 2004* 41-07 (2003) Limitation de la pêcherie ...

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