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1. Texte du Système d'Observation Scientifique Internationale de la CCAMLR

   scientifiques à bord d'un navire d'un autre Membre sera dénommé « Membre désignant » et le Membre qui accepte ... un observateur scientifique à bord de son navire sera dénommé « Membre hôte ». Les observateurs scientifiques ... de cette dernière, et ayant reçu une éducation et une formation adéquates et qui sont en mesure de s'acquitter ... sur lesquels ils exercent leurs activités à moins que l'usage d'une autre langue entre le Membre désignant ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   pas de traiter ou d'entre- poser les déchets d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui ... , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques 7 ) 8 . Pendant la pose des palangres la nuit, seules ... d'usine ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées ... à bord du navire, un système doit être instauré pour garantir le retrait de tous les hameçons ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... . 1 La pêche à la palangre pendant les périodes comprises entre le 15 et le 30 novembre 2016 et entre le 15 ... et 2016/17 sont la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être prolongée du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pendant les périodes comprises entre le 15 et le 30 novembre 2016 et entre le 15 et 30 novembre ... et 2018/19 sont la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être étendue du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré que la présence à bord de chercheur ... , la présence à bord d'un autre scientifique, ressortissant d'un Membre autre que celui qui mène la recherche ... effectuée dans les secteurs où des limites de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques7)8. Pendant la pose des palangres la nuit, seules les lumières ... être évité. Les rejets de déchets de poissons ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où ... que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... pour assurer la sécurité d'un navire et celle des personnes à bord ou la sauvegarde de la vie humaine en mer ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 5. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 6. Tous les résidus en matière plastique doivent ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu ... d'une Partie non contractante auquel il est fait référence au paragraphe 4 entre dans un port d'une ... soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... , à l'exception de la période du 15 au 30 avril pendant laquelle deux observateurs seront à bord. Données ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

    de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... , il sera considéré que la présence à bord de chercheur(s) scientifique(s) qualifié(s) est nécessaire pour exécuter ... de krill, en vertu de la mesure de conservation 51-04, la présence à bord d'un autre scientifique ... de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord au moins un observateur scientifique nommé ...

    Conservation Measure : 24-01 (2013)

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