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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

   ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Le système de numérotation ... RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ................. 169 ... au casier : 1er décembre 2005 au 30 novembre 2006* 41-03 (2005) Limitation de la pêcherie de Dissostichus ... eleginoides (100 tonnes) Pêcherie à la palangre Du 1er avril au 30 septembre* 41-04 (2005) Limitation ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Le système de numérotation ... RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... au casier : 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* 41-03 (1999) Limite de la capture de Dissostichus ... Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* Mesure de conservation Nº Titre Région Espèce ...

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3. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

   au sud du 60e degré de latitude Sud et aux ressources marines vivantes de la zone comprise entre ... l'ensemble des rapports de ces ressources marines vivantes de l'Antarctique entre elles et avec leur milieu ... des parallèles et des méridiens : 50°S, 0° ; 50°S, 30°E ; 45°S, 30°E ; 45°S, 80°E ; 55°S, 80°E ; 55°S, 150 ... de la population ; b) maintenir les rapports écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ...

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4. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

   48.3, la saison de pêche au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 2000 doivent être déclarées au secrétariat ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... selon la procédure définie à l'Annexe 79lA (entre 35 et 50 crabes doivent être prélevés chaque jour ... est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 3 1 juillet et le 31 aoQt 1995 doivent être ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... -zone statistique 48.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord pour toute la durée ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 1999 doivent être déclarées au secrétariat ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   d'Etat du pavillon, doit veiller à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux relevés de positions, et qu'ils ne peuvent être ... de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est ... -à-dire qu'ils soient d'un modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux ... donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ne remplissent ... de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   d'État du pavillon, doit veiller à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux relevés de positions, et qu'ils ne peuvent être ... de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

    sont ouverts, toutes les courroies doivent en être coupées pour ne pas former de boucles. 2. L'utilisation ... qui ne font pas usage d'incinérateurs à bord sera interdite a partir de la saison 1996197. MESURE ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention de la CCAMLR Objectif de la recherche Engin de pêche ... de scientifiques , de membres de l'équipage à bord du navire. Est-il possible d'inviter des scientifiques ...

    Conservation Measure : 64/XXI (1993)

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