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1. Commission

   à la gestion de chaque pêcherie dans la Zone de la Convention. Ces décisions peuvent porter, entre autres ... , le SCIC forme des groupes de travail, en fonction de ses besoins. Comité permanent sur l' ... ;Administration et les Finances (SCAF) chargé de lui rendre des avis sur, entre autres: les états financiers ...

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2. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   correspond à la période du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... seront déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ... diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   correspond à la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... . Observateurs 7. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... /B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2009 seront déclarées à la CCAMLR le 30 ... informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture et orientation ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

4. Rapport du Comité d'évaluation de la performance de la CCAMLR

   ...................................................................... 12 2.4.1 Efficacité de la relation entre la CCAMLR et la RCTA en ce qui concerne l'examen ... de pêche et de recherche sont recueillies par la CCAMLR et échangées entre les Membres ... ....................................... 66 3.6.3 Mesure dans laquelle la CCAMLR contrôle les niveaux d'effort de pêche, entre autres ... informel de coopération entre les Membres fondé sur la réciprocité ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes les courroies ... doivent en être coupées pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ... dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent être gardés à bord du navire jusqu'à ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention de la CCAMLR_____________ ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

6. Note d'information

   ;ils seront publiés. Les participants qui choisissent de recevoir les documents de réunion sous forme papier à l' ... voyage. 8. Modalités d'entrée Les participants sont priés d'accorder une attention toute ... particulière aux formalités de visa d'entrée en Allemagne (des informations détaillées sont fournies ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   de la mesure est donnée ensuite, entre parenthèses. Chaque résolution est identifiée par un numéro attribué ... ............................. 25 Annexe 10-05/A.......................................................................... 30 ... 1 ............................................................................... 208 RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09

   dans sa catégorie ; l'année de l'adoption ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre ... (viii) (ix) RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... .................................................................................... 212 Dispositions visant à favoriser la coopération entre la CCAMLR et les Parties non ... à la palangre : du 1er mai au 31 août de chaque saison* Pêche aux casiers : du 1er décembre au 30 ...

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9. La CCAMLR

   internationale La CCAMLR est une commission internationale formée de 27 Membres et de 10 autres pays ... sont: la Convention CCAMLR, entrée en vigueur le 7 avril 1982 un organe de prise de décision, la Commission un Comité ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11

    dans sa catégorie ; l'année de l'adoption ou de la dernière révision de la mesure est donnée ensuite, entre ... ............................. 25 Annexe 10-05/A........................................................................... 30 ... 1 ............................................................................... 197 RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... de la CCAMLR....... 202 RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ...

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