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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   porteront sur : i) la position et l'heure de début et de fin de trait ; ii) la date à laquelle le trait ... /13 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   porteront sur : i) la position et l'heure de début et de fin de trait ; ii) la date à laquelle le trait ... /14 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

   porteront sur : i) la position et l'heure de début et de fin de trait ; ii) la date à laquelle le trait ... /15 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   et l'heure de début et de fin de trait ; ii) la date à laquelle le trait a été mené ; iii ... /16 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2016 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   et l'heure de début et de fin de trait ; ii) la date à laquelle le trait a été mené ; iii ... /17 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- 2017 ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2006 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ... 20 November 1989 Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

8. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 2001 ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

9. f-cc-iv-anD.pdf

   ... des modifications de traitements et d1indemnit6s; 6. Dates des r6unions de la Commission et du Comit6 ... que les dates des reunions de la Commission et du Cornit4 Scientifique avaient un effet certain application/pdf attached to:SCAF-85

   Meeting Report : SCAF-85

10. f-cc-xxiii-a4.pdf

    ... attendus, en précisant les points pertinents et les dates auxquelles l'examen est requis. 25. Le Comité ... v) Avis rendu par le SCIC 12. Contributions des Membres i) Dates de versement des contributions ... une idée des activités de chaque Membre qui ne sont pas mentionnées dans les publications de la Commission ... ) lorsque le paiement est effectué par un armement plutôt qu'un Membre, le Membre devra mentionner application/pdf attached to:SCAF-04

    Meeting Report : SCAF-04

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