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f-cc-x-a7.pdf
... de la Commission peut désigner les observateurs mentionnés à l'Article XXIV de la Convention ... prises par les Etats membres à la suite d'une violation devraient faire mention des circonstances
application/pdf attached to:SCOI-91Meeting Report : SCOI-91
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Krill – biologie, écologie et pêche
animale la plus abondante de la planète. Quels sont les pays pêcheurs de krill et combien de krill ...
Page : Site Section: Fisheries
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Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3b
avec ces animaux n'a été déclarée. 23. Le WG-IMAF ad hoc a évalué à la catégorie 3 (moyen) le niveau de risque ... mentionné. (Source : données des observateurs et données de capture et d'effort de pêche.) Saison État ...
Document : Site Section: Publications
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e-cc-xxxvii-a7.pdf
... Budget and 2020 Forecast Budget .............. 168 Review of 2018 Budget ... Members. Review of 2018 Budget, 2019 Draft Budget and 2020 Forecast Budget Review of 2018 Budget 60 ... Second Performance Review ...................................... 167 Review of 2018 Budget, 2019 Draft ... 2018, 2019, 2020 ................................. 177 Appendix VI: Forward estimate for the year
application/pdf attached to:SCAF-18Meeting Report : SCAF-18
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Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)
à l'article II, Résolue à préserver son rôle de chef de file du développement de l'approche de précaution ... et l'approche écosystémique stipulées dans l'article II, Consciente que l'article XIV pose le principe d'un ... de l'article XV, le Comité scientifique est un organe de consultation et de coopération pour la collecte ... et recommandations visant à la Convention, Réaffirmant son engagement aux termes de la disposition 4 de l'article ... Best available science Adopted at meeting: CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- ...
Resolution : 31/XXVIII (2009)
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f-cc-xiii-a4.pdf
... financier. Les paragraphes suivants de l'Article 11 seront renumérotés.
application/pdf attached to:SCAF-94Meeting Report : SCAF-94
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Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR
de la CCAMLR1 I. Chaque membre de la Commission peut désigner des contrôleurs au sens de l'article XXIV ... dans la zone de la Convention : • nom du navire ; • périodes de pêche autorisées (dates de début et de fin ... (ce qui est indiqué par le port du pavillon ou du guidon mentionné ci-dessus), s'arrêter ou prendre toute autre ... de conservation en vigueur ; ils consignent ce fait dans les rapports et la notification mentionnés au paragraphe ...
Document : Site Section: Publications
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Resolution Resolution 28/XXVII (2008)
des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... doivent s'appliquer aux navires couverts par l'article 3 de la Convention internationale de l'OMI ... de l'article II.3 de la Convention). Elles ne remplacent pas les dispositions de la Convention ... pour l'Antarctique en vertu de l'article 13(3) qui a été adopté dans la Résolution 3(2006) de la RCTA ... Ballast water exchange in the Convention Area Adopted at meeting: CCAMLR-XXVII Period in Force ...
Resolution : 28/XXVII (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)
suivante, en vertu de l'Article ïX.2 (i) de la Convention : 1. II est présumé que tout navire d'une ... à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes ... de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XVI Period in Force: 1997- 1998 ...
Conservation Measure : 118/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)
à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016 ...
Conservation Measure : 10-10 (2016)